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Numéro 01 · Été 2026 · Fiscalité de l’art
Cabinet
Opus Nigrum accompagne dirigeants, professions libérales et particuliers dans l’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants. Une démarche patrimoniale, esthétique, fiscalement optimisée.
Thèse
Une œuvre originale,
signée par un artiste vivant,
acquise par une entreprise à l’IS,
peut être intégralement déduite sur cinq ans.
Pour un particulier, elle demeure hors assiette IFI. Pour le foyer, elle se transmet et se révèle sur la durée. Article 238 bis AB du Code général des impôts, articles 964 et 965 du même code.
Trois dispositifs
01 · Entreprises IS
Déduction étalée sur 5 ans, plafonnée à 20 000 € ou 5 ‰ du chiffre d'affaires HT (le plus élevé). L'œuvre doit être originale, signée par un artiste vivant, et exposée publiquement pendant la durée d'amortissement.
02 · Particuliers fortunés
L'IFI porte exclusivement sur les biens immobiliers (art. 964 CGI). Les œuvres d'art sont donc hors assiette par construction : un actif tangible, transmissible, sans alourdir la base imposable.
03 · Plus-values
Cession d'œuvre d'art : régime forfaitaire de 6 % + 0,5 % CRDS sur le prix de vente, ou option pour le régime réel des plus-values. Exonération totale après 22 ans de détention.
Approche
01
Maîtrise des dispositifs du Code général des impôts applicables à l'acquisition d'œuvres originales : 238 bis AB, 964, 150 VI à VM.
02
Veille du marché de l'art contemporain abstrait. Sélection d'œuvres dont la cote et la liquidité sont compatibles avec une stratégie patrimoniale.
03
Accompagnement post-acquisition : inscription au registre des immobilisations, exposition publique conforme, conservation, assurance, cession future.
Réseau
Opus Nigrum rémunère ses apporteurs d’affaires à 15 % du prix de vente. Contrat e-signé en 5 minutes, suivi pipeline transparent, paiement à la cession.
Devenir apporteurUn rendez-vous d’une heure, sans engagement, pour examiner votre situation et identifier le dispositif adapté.
Réserver une consultationCoralie J Schmitt · Opus Nigrum